{"id":2487,"date":"2026-01-21T13:40:14","date_gmt":"2026-01-21T18:40:14","guid":{"rendered":"https:\/\/bkfinancialservices.ca\/maximiser-votre-profit-gains-en-capital-sur-un-immeuble-locatif-au-quebec-et-planification-fiscale\/"},"modified":"2026-01-21T13:44:57","modified_gmt":"2026-01-21T18:44:57","slug":"maximiser-votre-profit-gains-en-capital-sur-un-immeuble-locatif-au-quebec-et-planification-fiscale","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/bkfinancialservices.ca\/fr\/maximiser-votre-profit-gains-en-capital-sur-un-immeuble-locatif-au-quebec-et-planification-fiscale\/","title":{"rendered":"Maximiser votre profit : gains en capital sur un immeuble locatif au Qu\u00e9bec et planification fiscale"},"content":{"rendered":"

Introduction <\/strong><\/p>

Vendre un immeuble locatif au Qu\u00e9bec peut entra\u00eener une facture fiscale importante sans une bonne planification. L\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital, les preuves de r\u00e9novations, la r\u00e9cup\u00e9ration de l\u2019amortissement et le moment de la vente influencent tous le produit net, une fois que Revenu Qu\u00e9bec et l\u2019ARC ont pris leur part.<\/p>

Une planification strat\u00e9gique peut r\u00e9duire l\u00e9galement l\u2019imp\u00f4t, prot\u00e9ger votre produit net et arrimer la vente \u00e0 des objectifs financiers plus larges. Par exemple : la retraite, le remboursement de dettes ou l\u2019achat d\u2019un autre immeuble. Ce guide pr\u00e9sente les gains en capital sur les immeubles locatifs au Qu\u00e9bec, les pi\u00e8ges fr\u00e9quents et des strat\u00e9gies pour garder plus d\u2019argent dans vos poches.<\/p>

Comme planificateur financier au Qu\u00e9bec, j\u2019aide les propri\u00e9taires \u00e0 mod\u00e9liser l\u2019impact apr\u00e8s imp\u00f4t d\u2019une vente. J\u2019int\u00e8gre la vente \u00e0 des strat\u00e9gies REER et hypoth\u00e9caires, pour \u00e9viter des erreurs co\u00fbteuses avant de signer une promesse d\u2019achat.<\/p>

En bref : vente d\u2019un immeuble locatif au Qu\u00e9bec <\/strong><\/em><\/p>

  1. 50 % des gains en capital sont imposables.<\/li>
  2. Les d\u00e9penses admissibles (r\u00e9novations, frais) augmentent votre prix de base rajust\u00e9 (PBR) et r\u00e9duisent l\u2019imp\u00f4t.<\/li>
  3. La r\u00e9cup\u00e9ration de l\u2019amortissement est enti\u00e8rement imposable.<\/li>
  4. Un bon choix de moment + l\u2019utilisation du REER\/CELIAPP peuvent r\u00e9duire votre facture fiscale de plusieurs milliers de dollars.<\/li><\/ol>

    Comprendre l\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital lors de la vente d\u2019un immeuble locatif au Qu\u00e9bec<\/h2>

    L\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital<\/a><\/u> est g\u00e9n\u00e9ralement le co\u00fbt le plus important lors de la vente d\u2019un immeuble locatif, surtout dans des secteurs comme Montr\u00e9al o\u00f9 les valeurs ont beaucoup augment\u00e9. Au Qu\u00e9bec<\/a><\/u>, 50 % de votre gain en capital est imposable. Cette portion imposable s\u2019ajoute \u00e0 vos autres revenus et est impos\u00e9e aux taux f\u00e9d\u00e9ral et provincial.<\/p>

    Changements au taux d\u2019inclusion des gains en capital \u00e0 partir de 2026<\/h3>

    \u00c0 compter de 2026, de r\u00e9cents changements fiscaux f\u00e9d\u00e9raux augmentent le taux d\u2019inclusion des gains en capital pour les particuliers. <\/a><\/u><\/p>

    Pour les particuliers, les premiers 250 000 $ de gains en capital nets annuels continueront d\u2019\u00eatre impos\u00e9s selon un taux d\u2019inclusion de 50 %, tandis que tout gain en capital net au-del\u00e0 de 250 000 $ dans l\u2019ann\u00e9e sera assujetti \u00e0 un taux d\u2019inclusion plus \u00e9lev\u00e9 de 66,67 % (deux tiers).<\/p>

    Les soci\u00e9t\u00e9s et la plupart des fiducies seront g\u00e9n\u00e9ralement assujetties au taux d\u2019inclusion de 66,67 % sur l\u2019ensemble de leurs gains en capital imposables.<\/p>

    Le Qu\u00e9bec a indiqu\u00e9<\/a><\/u> qu\u2019il harmonisera ses r\u00e8gles d\u2019inclusion des gains en capital avec les changements f\u00e9d\u00e9raux, tout en maintenant ses propres taux d\u2019imp\u00f4t provincial sur le revenu.<\/p>

    Ces r\u00e8gles peuvent \u00eatre mises \u00e0 jour dans de futurs budgets f\u00e9d\u00e9raux ou du Qu\u00e9bec. Il est donc essentiel de v\u00e9rifier la l\u00e9gislation en vigueur et de travailler avec un professionnel de la fiscalit\u00e9 avant de vendre un immeuble locatif.<\/p>

    \"Maximizing<\/figure>

    Calcul des gains en capital pour les immeubles locatifs au Qu\u00e9bec<\/h3>

    Votre gain en capital ne se calcule pas seulement comme le prix de vente moins le prix d\u2019achat. La formule de base est :<\/p>

    Gain en capital = (prix de vente – frais de vente) – prix de base rajust\u00e9 (PBR) <\/strong><\/p>

    Le PBR comprend g\u00e9n\u00e9ralement le prix d\u2019achat, les frais juridiques, les droits de mutation immobili\u00e8re (taxe de bienvenue), les am\u00e9liorations en capital et certains frais accessoires. Une erreur fr\u00e9quente consiste \u00e0 ne pas inclure les factures de r\u00e9novation ou les travaux majeurs dans votre PBR.<\/p>

    Si vous avez demand\u00e9 de la d\u00e9duction pour amortissement (DPA) au fil des ans, il faut aussi tenir compte s\u00e9par\u00e9ment de la r\u00e9cup\u00e9ration. La r\u00e9cup\u00e9ration est impos\u00e9e comme un revenu ordinaire, et non comme un gain en capital.<\/p>

    R\u00e9sidence principale et consid\u00e9rations pour les immeubles \u00e0 usage mixte<\/h3>

    Beaucoup de propri\u00e9taires au Qu\u00e9bec ont habit\u00e9 l\u2019immeuble avant de le louer, ou occupaient un logement d\u2019un duplex. Dans ces cas, les r\u00e8gles de r\u00e9sidence principale et les choix li\u00e9s au \u00ab changement d\u2019usage \u00bb sont essentiels. Une d\u00e9claration incorrecte peut mener \u00e0 un imp\u00f4t sous-d\u00e9clar\u00e9 et \u00e0 des v\u00e9rifications plusieurs ann\u00e9es plus tard.<\/p>

    Une planification intelligente consiste \u00e0 bien distinguer les ann\u00e9es de r\u00e9sidence principale des ann\u00e9es de location. Documenter la superficie et la juste valeur marchande au moment du changement d\u2019usage appuie votre calcul.<\/p>

    Points cl\u00e9s \u00e0 retenir :<\/p>

    1. Les taux marginaux \u00e9lev\u00e9s au Qu\u00e9bec font que m\u00eame un gain \u00ab sur papier \u00bb peut se traduire par une tr\u00e8s grosse facture fiscale si ce n\u2019est pas planifi\u00e9 correctement.<\/li>
    2. De petits ajustements de moment ou de revenu (par exemple, vendre dans une ann\u00e9e o\u00f9 votre revenu est plus bas) peuvent faire \u00e9conomiser des milliers de dollars en imp\u00f4t combin\u00e9 f\u00e9d\u00e9ral et qu\u00e9b\u00e9cois.<\/li>
    3. Mod\u00e9liser votre produit apr\u00e8s imp\u00f4t avant de mettre en vente vous donne un portrait plus clair de ce que vous gardez r\u00e9ellement de la transaction.<\/li><\/ol>

      Essentiels de documentation et d\u2019usage mixte :<\/p>

      1. Votre prix de base rajust\u00e9 devrait inclure les co\u00fbts d\u2019achat, la taxe de bienvenue, les frais juridiques et les r\u00e9novations majeures, appuy\u00e9s par des re\u00e7us et des dossiers.<\/li>
      2. Une documentation faible des am\u00e9liorations gonfle artificiellement votre gain en capital et l\u2019imp\u00f4t \u00e0 payer.<\/li>
      3. Les immeubles \u00e0 usage mixte (par exemple, un duplex o\u00f9 vous habitez un logement) exigent une d\u00e9claration rigoureuse de la r\u00e9sidence principale et du changement d\u2019usage pour \u00e9viter des nouvelles cotisations.<\/li><\/ol>
        \"Maximizing<\/figure>

        Impact des d\u00e9ductions d\u2019un immeuble locatif lors de la vente<\/h2>

        Les d\u00e9ductions demand\u00e9es sur un immeuble locatif influencent \u00e0 la fois le flux de tr\u00e9sorerie courant et le traitement fiscal lors de la vente. La d\u00e9duction pour amortissement (DPA) peut entra\u00eener une r\u00e9cup\u00e9ration.<\/p>

        En 2026, plusieurs propri\u00e9taires au Qu\u00e9bec qui ont acc\u00e9l\u00e9r\u00e9 la DPA dans les ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes pour r\u00e9duire l\u2019imp\u00f4t font maintenant face \u00e0 une r\u00e9cup\u00e9ration plus \u00e9lev\u00e9e, en raison de la hausse des valeurs immobili\u00e8res et des loyers. Comprendre cette interaction avant de mettre en vente aide \u00e0 \u00e9viter les mauvaises surprises au moment des imp\u00f4ts.<\/p>

        R\u00e9cup\u00e9ration de la d\u00e9duction pour amortissement (DPA) lors de la vente<\/h3>

        Si la DPA a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9e et que votre prix de vente (attribu\u00e9 \u00e0 la portion b\u00e2timent) d\u00e9passe le co\u00fbt en capital non amorti (CCNA), la diff\u00e9rence correspond \u00e0 la \u00ab r\u00e9cup\u00e9ration \u00bb. La r\u00e9cup\u00e9ration est enti\u00e8rement imposable comme un revenu ordinaire, et non comme un gain en capital impos\u00e9 \u00e0 50 %.<\/p>

        Cela peut vous faire monter de palier d\u2019imposition au Qu\u00e9bec durant l\u2019ann\u00e9e de la vente. Dans certains cas, cesser de demander la DPA dans les ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dant une vente pr\u00e9vue peut \u00eatre avantageux, surtout si on s\u2019attend \u00e0 une hausse de valeur.<\/p>

        Comparer des sc\u00e9narios de vente pour votre immeuble locatif au Qu\u00e9bec<\/h3>
        Sc\u00e9nario<\/strong><\/td>Impact fiscal (vue d\u2019ensemble)<\/strong><\/td>Quand \u00e7a peut \u00eatre pertinent<\/strong><\/td><\/tr>
        Vendre dans une seule ann\u00e9e d\u2019imposition<\/td>Un gros gain\/une grosse r\u00e9cup\u00e9ration dans une seule ann\u00e9e<\/td>Ann\u00e9e avec peu d\u2019autres revenus ; retraite ; beaucoup de droits REER<\/td><\/tr>
        Disposition \u00e9chelonn\u00e9e (p. ex., solde de prix de vente)<\/td>Gain \u00e9tal\u00e9 sur plusieurs ann\u00e9es si les conditions sont respect\u00e9es<\/td>L\u2019acheteur a besoin d\u2019aide au financement ; lissage du revenu<\/td><\/tr>
        Conserver et refinancer<\/td>Pas d\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital maintenant, mais plus de dettes<\/td>Bon flux de tr\u00e9sorerie locatif ; horizon long<\/td><\/tr><\/table><\/figure>

        Points cl\u00e9s \u00e0 retenir :<\/p>

        1. Demander la DPA dans les ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes am\u00e9liore le flux de tr\u00e9sorerie pass\u00e9, mais peut augmenter la r\u00e9cup\u00e9ration imposable lors de la vente.<\/li>
        2. La r\u00e9cup\u00e9ration est enti\u00e8rement incluse dans le revenu et peut vous faire passer \u00e0 un palier d\u2019imposition plus \u00e9lev\u00e9.<\/li>
        3. Cesser la DPA dans les ann\u00e9es avant une vente planifi\u00e9e est parfois plus avantageux sur le plan fiscal.<\/li><\/ol>

          Strat\u00e9gies de planification fiscale au Qu\u00e9bec pour la vente d\u2019un immeuble locatif<\/h2>

          La planification fiscale d\u2019une vente vise votre produit net, pas seulement le prix de vente. La bonne combinaison de moment, de REER et d\u2019autres outils peut r\u00e9duire consid\u00e9rablement votre facture fiscale totale, tout en assurant une conformit\u00e9 compl\u00e8te avec Revenu Qu\u00e9bec et l\u2019ARC.<\/p>

          Pour 2026, les propri\u00e9taires au Qu\u00e9bec devraient aussi tenir compte de l\u2019effet des nouvelles mesures f\u00e9d\u00e9rales et provinciales en mati\u00e8re de logement et de fiscalit\u00e9, surtout s\u2019ils poss\u00e8dent plusieurs immeubles ou s\u2019approchent de la retraite.<\/p>

          Utiliser le REER et le CELIAPP pour compenser les gains en capital<\/h3>

          Maximiser les cotisations REER<\/a><\/u> l\u2019ann\u00e9e de la vente est un outil tr\u00e8s efficace pour compenser les gains en capital imposables et la r\u00e9cup\u00e9ration. Pour les clients qui ont des droits de cotisation inutilis\u00e9s, on projette souvent l\u2019effet apr\u00e8s imp\u00f4t d\u2019une grosse cotisation REER forfaitaire financ\u00e9e par le produit de la vente.<\/p>

          Les propri\u00e9taires plus jeunes qui \u00e9pargnent pour leur premi\u00e8re maison peuvent verser une partie du produit de la vente d\u2019un petit immeuble locatif ou d\u2019une unit\u00e9 d\u00e9tenue en copropri\u00e9t\u00e9 dans un compte d\u2019\u00e9pargne libre d\u2019imp\u00f4t pour l\u2019achat d\u2019une premi\u00e8re propri\u00e9t\u00e9 (CELIAPP)<\/a><\/u>. Cela cr\u00e9e une d\u00e9duction additionnelle, ce qui r\u00e9duit leur imp\u00f4t global.<\/p>

          Points cl\u00e9s \u00e0 retenir :<\/p>

          1. Concentrez-vous sur le produit apr\u00e8s imp\u00f4t, pas seulement sur le prix de vente ou la commission du courtier.<\/li>
          2. Les cotisations REER et CELIAPP financ\u00e9es par le produit de la vente peuvent compenser les gains en capital et la r\u00e9cup\u00e9ration.<\/li>
          3. La planification sur plusieurs ann\u00e9es est g\u00e9n\u00e9ralement plus efficace que des d\u00e9cisions de derni\u00e8re minute l\u2019ann\u00e9e de la vente.<\/li><\/ol>

            Vous vous demandez combien une cotisation REER forfaitaire pourrait vous faire \u00e9conomiser d\u2019imp\u00f4t ? Laissez-nous calculer votre impact 2026 d\u00e8s aujourd\u2019hui.<\/p>

            \"Maximizing<\/figure>

            Consid\u00e9rations hypoth\u00e9caires et dettes lors de la vente<\/h2>

            Les hypoth\u00e8ques en vigueur<\/a><\/u> et les autres dettes influencent fortement le moment et la structure de la vente. Mettre fin \u00e0 l\u2019avance \u00e0 une hypoth\u00e8que \u00e0 taux fixe au Qu\u00e9bec peut entra\u00eener des p\u00e9nalit\u00e9s importantes. Il faut les comparer aux tendances de prix anticip\u00e9es et aux pr\u00e9visions de taux d\u2019int\u00e9r\u00eat.<\/p>

            En 2026, plusieurs propri\u00e9taires qui avaient obtenu de bas taux en 2020-2021 font maintenant face \u00e0 des taux de renouvellement plus \u00e9lev\u00e9s. La d\u00e9cision de vendre, de conserver ou de refinancer un immeuble locatif rel\u00e8ve autant d\u2019une analyse de flux de tr\u00e9sorerie et de risque que des impacts fiscaux.<\/p>

            Coordonner le remboursement hypoth\u00e9caire et les strat\u00e9gies de r\u00e9investissement<\/h3>

            Lors de la vente, une partie du produit sert \u00e0 rembourser l\u2019hypoth\u00e8que locative, les frais de quittance et les p\u00e9nalit\u00e9s de remboursement anticip\u00e9 possibles. On mod\u00e9lise g\u00e9n\u00e9ralement deux ou trois sc\u00e9narios :<\/p>

            \u2022 Vendre maintenant, payer la p\u00e9nalit\u00e9 et r\u00e9investir le produit net.<\/p>

            \u2022 Attendre l\u2019\u00e9ch\u00e9ance pour \u00e9viter les p\u00e9nalit\u00e9s, en acceptant les risques de march\u00e9 et de taux.<\/p>

            \u2022 Refinancer au lieu de vendre, pour d\u00e9gager des liquidit\u00e9s tout en conservant l\u2019actif.<\/p>

            Arrimer le moment de la vente \u00e0 d\u2019autres objectifs (retraite, \u00e9tudes des enfants, achat d\u2019une r\u00e9sidence principale ou d\u2019un autre immeuble locatif) est crucial. Cela permet de s\u2019assurer que la vente soutient votre plan financier \u00e0 long terme.<\/p>

            Comparaisons cl\u00e9s : moment et flux de tr\u00e9sorerie<\/h3>
            Option de moment<\/strong><\/td>Effet sur le flux de tr\u00e9sorerie<\/strong><\/td>Compromis risque\/b\u00e9n\u00e9fice<\/strong><\/td><\/tr>
            Vendre avant le renouvellement<\/td>P\u00e9nalit\u00e9 maintenant, mais \u00e9limine le risque de taux<\/td>Bon si vous craignez une baisse des prix ou de la vacance<\/td><\/tr>
            Vendre au renouvellement<\/td>P\u00e9nalit\u00e9 plus faible, plus de flexibilit\u00e9<\/td>Expos\u00e9 aux variations du march\u00e9 d\u2019ici l\u00e0<\/td><\/tr>
            Conserver et refinancer<\/td>Possibilit\u00e9 de paiements mensuels plus \u00e9lev\u00e9s<\/td>Conserver l\u2019actif ; potentiel de croissance \u00e0 long terme<\/td><\/tr><\/table><\/figure>

            Points cl\u00e9s \u00e0 retenir :<\/p>

            1. Les p\u00e9nalit\u00e9s hypoth\u00e9caires, les frais de quittance et les nouveaux taux d\u2019int\u00e9r\u00eat peuvent \u00eatre aussi importants que l\u2019imp\u00f4t.<\/li>
            2. Vendre, attendre le renouvellement ou refinancer : chaque option a des compromis diff\u00e9rents en flux de tr\u00e9sorerie et en risque.<\/li>
            3. Coordonner la strat\u00e9gie d\u2019endettement avec la planification fiscale<\/a><\/u> donne un portrait plus clair de votre richesse nette.<\/li><\/ol>

              Pi\u00e8ges fr\u00e9quents lors de la vente d\u2019un immeuble locatif au Qu\u00e9bec<\/h2>

              Beaucoup de propri\u00e9taires au Qu\u00e9bec se concentrent uniquement sur le prix de vente et la commission du courtier. Ils n\u00e9gligent souvent des pi\u00e8ges techniques qui n\u2019apparaissent qu\u2019au moment des imp\u00f4ts, ce qui r\u00e9duit le produit net ou d\u00e9clenche des v\u00e9rifications et des p\u00e9nalit\u00e9s.<\/p>

              Avec plus de 20 ans d\u2019exp\u00e9rience aupr\u00e8s d\u2019investisseurs qu\u00e9b\u00e9cois et de petits propri\u00e9taires, j\u2019observe des probl\u00e8mes r\u00e9currents. La plupart peuvent \u00eatre \u00e9vit\u00e9s avec une rencontre de planification avant de mettre l\u2019immeuble en vente.<\/p>

              \u00c9viter les principales erreurs des propri\u00e9taires au Qu\u00e9bec<\/h3>

              Voici quelques pi\u00e8ges courants :<\/p>

              • Une mauvaise tenue de dossiers pour les r\u00e9novations, ce qui gonfle les gains en capital.<\/li>
              • Ignorer la r\u00e9cup\u00e9ration de la DPA, ce qui m\u00e8ne \u00e0 des factures d\u2019imp\u00f4t inattendues.<\/li>
              • Mal appliquer les r\u00e8gles de r\u00e9sidence principale pour les duplex ou les immeubles \u00e0 usage mixte.<\/li>
              • N\u00e9gliger les impacts de la TPS\/TVQ pour certains immeubles commerciaux ou des locations neuves.<\/li>
              • Ne pas coordonner la vente avec d\u2019autres revenus (p. ex., bonis, vente d\u2019entreprise, retraits REER).<\/li><\/ul>

                Une r\u00e9vision d\u00e9taill\u00e9e avant la vente de vos d\u00e9clarations de revenus, de vos tableaux d\u2019amortissement et de vos documents hypoth\u00e9caires r\u00e9v\u00e8le souvent des occasions de r\u00e9duire l\u00e9galement le revenu imposable ou d\u2019\u00e9viter des surprises.<\/p>

                Points cl\u00e9s \u00e0 retenir :<\/p>

                1. Une tenue de dossiers faible et l\u2019oubli de la r\u00e9cup\u00e9ration de la DPA font partie des erreurs les plus co\u00fbteuses.<\/li>
                2. Mal appliquer les r\u00e8gles de r\u00e9sidence principale pour un duplex peut d\u00e9clencher des nouvelles cotisations et des p\u00e9nalit\u00e9s.<\/li>
                3. Une r\u00e9vision avant la vente des d\u00e9clarations, des tableaux de DPA et des modalit\u00e9s hypoth\u00e9caires met souvent en lumi\u00e8re des \u00e9conomies.<\/li><\/ol>
                  \"Maximizing<\/figure>

                  Cas r\u00e9els : comment la planification a aid\u00e9 des propri\u00e9taires au Qu\u00e9bec<\/h2>

                  Cas 1 : vente d\u2019un duplex \u00e0 Montr\u00e9al avant la retraite<\/h3>

                  Un client de 60 ans poss\u00e9dait un duplex \u00e0 Montr\u00e9al. Il habitait le logement principal et louait l\u2019\u00e9tage depuis 18 ans. Il pr\u00e9voyait prendre sa retraite dans deux ans et vendre l\u2019immeuble pour se rapprocher de sa famille.<\/p>

                  Probl\u00e8me : <\/strong><\/p>

                  Il ne savait pas quelle portion du gain \u00e9tait admissible \u00e0 l\u2019exemption pour r\u00e9sidence principale, avait demand\u00e9 de la DPA sur le logement locatif et n\u2019avait pas de dossiers clairs de r\u00e9novations. Des estimations sommaires laissaient croire \u00e0 une facture fiscale \u00e0 six chiffres.<\/p>

                  Solution : <\/strong><\/p>

                  Nous avons reconstruit son prix de base rajust\u00e9 \u00e0 partir des factures disponibles, des relev\u00e9s bancaires et des permis municipaux. Nous avons document\u00e9 la r\u00e9partition entre son logement et la portion locative selon la superficie et les ann\u00e9es d\u2019utilisation. Ensuite, nous avons cess\u00e9 de demander la DPA dans les derni\u00e8res ann\u00e9es et structur\u00e9 la vente dans une ann\u00e9e o\u00f9 son revenu d\u2019emploi \u00e9tait plus bas.<\/p>

                  Il a aussi fait une importante cotisation REER \u00e0 m\u00eame le produit de la vente, en utilisant les droits restants accumul\u00e9s au fil de sa carri\u00e8re.<\/p>

                  R\u00e9sultats : <\/strong><\/p>

                  \u2022 R\u00e9duction de l\u2019imp\u00f4t estim\u00e9 de plus de 35 000 $ par rapport \u00e0 son calcul \u00ab fait maison \u00bb initial<\/p>

                  \u2022 R\u00e9duction du risque de v\u00e9rification en appuyant correctement la d\u00e9signation de r\u00e9sidence principale<\/p>

                  \u2022 Augmentation des actifs REER pour soutenir le revenu de retraite, au lieu de \u00ab laisser filer \u00bb de la valeur en imp\u00f4t<\/p>

                  Cas 2 : jeune investisseur qui vend un condo locatif pour acheter une maison familiale<\/h3>

                  Un client de 34 ans poss\u00e9dait un condo locatif \u00e0 Laval et voulait le vendre pour acheter une r\u00e9sidence principale plus grande pour sa famille qui s\u2019agrandit. Il avait une bonne \u00e9quit\u00e9, mais craignait que l\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital r\u00e9duise sa mise de fonds.<\/p>

                  Probl\u00e8me : <\/strong><\/p>

                  Il n\u2019avait jamais suivi les am\u00e9liorations s\u00e9par\u00e9ment et venait d\u2019obtenir une promotion qui l\u2019avait fait passer dans un palier plus \u00e9lev\u00e9. Vendre la m\u00eame ann\u00e9e aurait entra\u00een\u00e9 un taux marginal \u00e9lev\u00e9 au Qu\u00e9bec sur la moiti\u00e9 imposable de son gain.<\/p>

                  Solution : <\/strong><\/p>

                  Nous l\u2019avons aid\u00e9 \u00e0 rassembler les co\u00fbts de r\u00e9novation \u00e0 partir de vieux courriels, de soumissions d\u2019entrepreneurs et de relev\u00e9s de carte de cr\u00e9dit afin d\u2019augmenter son PBR. Nous avons ensuite planifi\u00e9 la vente au d\u00e9but de l\u2019ann\u00e9e civile suivante, quand son boni serait plus petit.<\/p>

                  En parall\u00e8le, il a maximis\u00e9 ses cotisations REER et ouvert un CELIAPP pour lui et sa conjointe, en utilisant une partie du produit de la vente pour financer les deux comptes.<\/p>

                  R\u00e9sultats : <\/strong><\/p>

                  • Baisse du taux marginal combin\u00e9 en d\u00e9pla\u00e7ant la vente \u00e0 une meilleure ann\u00e9e<\/li>
                  • Cr\u00e9ation de nouvelles d\u00e9ductions gr\u00e2ce aux cotisations REER et CELIAPP<\/li>
                  • Pr\u00e9servation d\u2019une mise de fonds nette plus \u00e9lev\u00e9e, leur permettant de se qualifier pour la maison vis\u00e9e<\/li><\/ul>

                    FAQ<\/h2>

                    1. Comment calcule-t-on l\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital lors de la vente d\u2019un immeuble locatif au Qu\u00e9bec ?<\/strong><\/p>

                    En g\u00e9n\u00e9ral, vous payez de l\u2019imp\u00f4t sur 50 % de votre gain en capital, soit le prix de vente moins les frais de vente et votre prix de base rajust\u00e9, incluant le prix d\u2019achat, la taxe de bienvenue, les frais juridiques et les r\u00e9novations majeures. Cette moiti\u00e9 imposable s\u2019ajoute \u00e0 vos autres revenus et est impos\u00e9e aux taux f\u00e9d\u00e9ral et provincial du Qu\u00e9bec dans l\u2019ann\u00e9e de la vente. \u00c0 partir de 2026, des taux d\u2019inclusion plus \u00e9lev\u00e9s peuvent s\u2019appliquer aux gains en capital nets annuels au-del\u00e0 du seuil f\u00e9d\u00e9ral, ce qui rend le choix du moment de la vente encore plus important.<\/p>

                    2. Puis-je demander l\u2019exemption pour r\u00e9sidence principale sur un duplex que je vends au Qu\u00e9bec ?<\/strong><\/p>

                    Vous pourriez \u00eatre en mesure de demander l\u2019exemption pour r\u00e9sidence principale sur la portion que vous occupiez comme r\u00e9sidence, selon les ann\u00e9es d\u2019occupation et la part de l\u2019immeuble utilis\u00e9e \u00e0 des fins personnelles. La portion locative demeure g\u00e9n\u00e9ralement imposable, et vous devez aussi tenir compte des r\u00e8gles de changement d\u2019usage et de toute DPA demand\u00e9e dans les ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes. Une bonne documentation de la superficie, des ann\u00e9es d\u2019utilisation et de la juste valeur marchande au moment de la conversion est essentielle.<\/p>

                    3. Qu\u2019est-ce que la r\u00e9cup\u00e9ration de l\u2019amortissement (DPA) lors de la vente d\u2019un immeuble locatif ?<\/strong><\/p>

                    Si vous avez demand\u00e9 la DPA au fil des ans et que vous vendez l\u2019immeuble \u00e0 un prix sup\u00e9rieur \u00e0 son co\u00fbt en capital non amorti restant, l\u2019exc\u00e9dent s\u2019appelle la r\u00e9cup\u00e9ration. La r\u00e9cup\u00e9ration est enti\u00e8rement impos\u00e9e comme un revenu ordinaire, et non comme un gain en capital, ce qui peut augmenter consid\u00e9rablement votre facture fiscale au Qu\u00e9bec l\u2019ann\u00e9e de la vente. Dans certaines situations, cesser de demander la DPA dans les ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dant une vente planifi\u00e9e peut r\u00e9duire la r\u00e9cup\u00e9ration future.<\/p>

                    4. Comment puis-je r\u00e9duire l\u2019imp\u00f4t lors de la vente d\u2019un immeuble locatif au Qu\u00e9bec ?<\/strong><\/p>

                    Les strat\u00e9gies courantes incluent : am\u00e9liorer votre documentation pour augmenter votre prix de base rajust\u00e9, choisir une ann\u00e9e o\u00f9 votre revenu est plus bas pour vendre, maximiser les cotisations REER, utiliser des cotisations au CELIAPP lorsque pertinent, et planifier soigneusement la DPA et la r\u00e9cup\u00e9ration. La meilleure combinaison d\u00e9pend de votre situation financi\u00e8re compl\u00e8te, incluant vos autres sources de revenus, vos droits de cotisation inutilis\u00e9s et vos objectifs \u00e0 long terme.<\/p>

                    5. Devrais-je vendre mon immeuble locatif ou le conserver et refinancer \u00e0 la place ?<\/strong><\/p>

                    Cette d\u00e9cision d\u00e9pend de votre flux de tr\u00e9sorerie, des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat, de votre tol\u00e9rance au risque et de votre situation fiscale. Vendre d\u00e9clenche l\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital et une r\u00e9cup\u00e9ration possible, mais peut lib\u00e9rer de l\u2019\u00e9quit\u00e9 pour des objectifs comme la retraite ou l\u2019achat d\u2019une r\u00e9sidence principale. Refinancer \u00e9vite l\u2019imp\u00f4t imm\u00e9diat, mais augmente votre endettement et votre exposition aux variations futures des taux. Une projection financi\u00e8re compl\u00e8te comparant les deux sc\u00e9narios dans le contexte qu\u00e9b\u00e9cois vous aide \u00e0 choisir l\u2019option qui soutient le mieux votre plan \u00e0 long terme.<\/p>

                    Pr\u00eat \u00e0 optimiser la vente de votre immeuble locatif ?<\/h2>

                    Consultation gratuite : <\/strong><\/p>

                    T\u00e9l\u00e9phone : +1-514-834-5558<\/p>

                    Courriel : contact@bkfinancialservices.ca<\/p>

                    R\u00e9servez une consultation gratuite d\u00e8s aujourd\u2019hui – Disponible en anglais, fran\u00e7ais, russe, h\u00e9breu.<\/p>

                    Nous mod\u00e9lisons l\u2019impact apr\u00e8s imp\u00f4t de la vente de votre immeuble locatif au Qu\u00e9bec. Nous int\u00e9grons des strat\u00e9gies REER, CELIAPP et hypoth\u00e9caires, pour vous aider \u00e0 \u00e9viter des erreurs fiscales co\u00fbteuses avant de mettre en vente.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                    Introduction Vendre un immeuble locatif au Qu\u00e9bec peut entra\u00eener une facture fiscale importante sans une bonne planification. L\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital, les preuves de r\u00e9novations, la r\u00e9cup\u00e9ration de l\u2019amortissement et le moment de la vente influencent tous le produit net, une fois que Revenu Qu\u00e9bec et l\u2019ARC ont pris leur part. Une planification […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":2489,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_yoast_wpseo_focuskw":"","_yoast_wpseo_title":"Vente d\u2019un immeuble locatif au Qu\u00e9bec : gains en capital et planification fiscale","_yoast_wpseo_metadesc":"Vous vendez un immeuble locatif au Qu\u00e9bec ? 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